Contenu / Programme
SEMESTRE 3
UE 1 – Droit Public des Sols
Droit des biens immobiliers publics
Droit des biens immobiliers privés
Mode acquisition des sols
UE 2 –Fiscalité Immobilière
Fiscalité immobilière
Défiscalisation Immobilière
UE 3 – Droit de l’Urbanisme et Logement
Droit de l’urbanisme
Droit de la copropriété
Politiques du logement
UE 4 – Politique Publique et Aménagements
PPP et aménagement urbain
État, collectivités territoriales et politique de la ville
UE 5 – Méthodologie
Méthodologie du rapport de stage ou du mémoire
Atelier et séminaires de droit français et comparé
Clinique juridique : consultation fictive
UE 6 – Langue Etrangère
Anglais/Espagnol/ Italien (sous réserve d’effectif)
SEMESTRE 4
UE 7 – Droit de la Construction
Droit de la construction publique
Droit de la construction privée
UE 8 – Droit de la Promotion Immobilière
Droit de la promotion immobilière
Droit des cessions immobilières
UE 9– Contentieux et Droit Pénal
Contentieux de l’Urbanisme
Contentieux de la Construction
Droit Pénal de l’urbanisme
UE 10– Urbanisme environnement et développement durable
Droit de l’environnement
Droit protection patrimoine historique et espaces naturels protégés
« Smart city » et urbanisme durable
UE 11 – Méthodologie
Méthodologie du rapport de stage ou du mémoire
Atelier et séminaires de droit français et comparé
Clinique juridique : Procès fictif
UE 12 – Langue Etrangère
Anglais/Espagnol/ Italien (sous réserve d’effectif)
UE-13 Mémoire Rapport de Stage
mémoire ou rapport de stage